GAEC DES SAULES - Permis de construire et DP

Active
497659342 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2007

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES SAULES

GAEC DES SAULES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Gras.

Profil et organisation

GAEC DES SAULES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25790 aux Gras.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES SAULES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES SAULES

Activité d’urbanisme de GAEC DES SAULES

GAEC DES SAULES compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2020 - 23/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES SAULES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2020 - 23/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES SAULES

2 autorisations sur la période 31/08/2020 - 23/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Gras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES SAULES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Saules, Les Gras (25790) PC Locaux AA42 6 132 m² 241 m² 2024/12/23
Les Saules, Les Gras (25790) PC Locaux AA41, AA42 26 568 m² 630 m² 2020/08/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES SAULES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES SAULES

Sources des informations sur GAEC DES SAULES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES SAULES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES SAULES ?
GAEC DES SAULES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES SAULES ?
Le profil de GAEC DES SAULES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES SAULES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES SAULES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES SAULES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides