2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DES ROCHES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grancey-le-Château-Neuvelle.
GAEC DES ROCHES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21580 à Grancey-le-Château-Neuvelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES ROCHES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2013 - 18/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES ROCHES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/05/2013 - 18/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Grancey-le-Château-Neuvelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES ROCHES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De La Montagne, Grancey-le-Château-Neuvelle (21580) | PC Locaux | ZM75, ZM26 | 6 790 m² | 3 240 m² | 2019/02/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Crais De Jeu, Grancey-le-Château-Neuvelle (21580) | PC Locaux | ZM25, ZM26 | 72 321 m² | 1 548 m² | 2013/05/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
