GAEC DES QUATRE VENTS - Permis de construire et DP

Active
305934440 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES QUATRE VENTS

GAEC DES QUATRE VENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontanès.

Profil et organisation

GAEC DES QUATRE VENTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42140 à FONTANES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES QUATRE VENTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES QUATRE VENTS

Activité d’urbanisme de GAEC DES QUATRE VENTS

GAEC DES QUATRE VENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2014 - 25/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES QUATRE VENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2014 - 25/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES QUATRE VENTS

2 autorisations sur la période 02/09/2014 - 25/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Fontanès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES QUATRE VENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grande Grange, Fontanès (42140) PC Locaux A962 499 m² 2016/01/25
Prajalas, Fontanès (42140) PC Locaux AO451, AO416 28 508 m² 80 m² 2014/09/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES QUATRE VENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES QUATRE VENTS

Sources des informations sur GAEC DES QUATRE VENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES QUATRE VENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES QUATRE VENTS ?
GAEC DES QUATRE VENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES QUATRE VENTS ?
Le profil de GAEC DES QUATRE VENTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES QUATRE VENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES QUATRE VENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES QUATRE VENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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