GAEC DES QUATRE CHEMINS - Permis de construire et DP

Active
419648001 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DES QUATRE CHEMINS

GAEC DES QUATRE CHEMINS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Motte.

Profil et organisation

GAEC DES QUATRE CHEMINS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22600 à La Motte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES QUATRE CHEMINS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/06/1998
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES QUATRE CHEMINS

Activité d’urbanisme de GAEC DES QUATRE CHEMINS

GAEC DES QUATRE CHEMINS compte 4 autorisations recensées sur la période 30/03/2018 - 31/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES QUATRE CHEMINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

30/03/2018 - 31/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES QUATRE CHEMINS

4 autorisations sur la période 30/03/2018 - 31/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à La Motte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES QUATRE CHEMINS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES QUATRE CHEMINS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES QUATRE CHEMINS

Sources des informations sur GAEC DES QUATRE CHEMINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES QUATRE CHEMINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES QUATRE CHEMINS ?
GAEC DES QUATRE CHEMINS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES QUATRE CHEMINS ?
Le profil de GAEC DES QUATRE CHEMINS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES QUATRE CHEMINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES QUATRE CHEMINS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES QUATRE CHEMINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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