GAEC DES PLACES - Permis de construire et DP

Active
401459037 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/06/1995

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES PLACES

GAEC DES PLACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-d'Apchon.

Profil et organisation

GAEC DES PLACES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42155 à OUCHES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES PLACES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
24/06/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES PLACES

Activité d’urbanisme de GAEC DES PLACES

GAEC DES PLACES compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2018 - 12/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PLACES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/07/2018 - 12/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES PLACES

2 autorisations sur la période 10/07/2018 - 12/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-d'Apchon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PLACES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Sonnerie, Saint-André-d'Apchon (42370) PC Locaux AM23, AM181 35 156 m² 1 m² 2020/10/12
La Sonnerie, Saint-André-d'Apchon (42370) PC Locaux AM22, AM23 35 156 m² 1 m² 2018/07/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PLACES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES PLACES

Sources des informations sur GAEC DES PLACES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES PLACES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES PLACES ?
GAEC DES PLACES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES PLACES ?
Le profil de GAEC DES PLACES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES PLACES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES PLACES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES PLACES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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