GAEC DES PETITES MERVEILLES - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES PETITES MERVEILLES
GAEC DES PETITES MERVEILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saverdun.
Profil et organisation
GAEC DES PETITES MERVEILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 09700 SAVERDUN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES PETITES MERVEILLES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES PETITES MERVEILLES
Activité d’urbanisme de GAEC DES PETITES MERVEILLES
GAEC DES PETITES MERVEILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2022 - 18/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES PETITES MERVEILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES PETITES MERVEILLES
2 autorisations sur la période 03/05/2022 - 18/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saverdun.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES PETITES MERVEILLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ours D'en Bas, Saverdun (09700) | PC Locaux | 0D864, 0D865 | 14 430 m² | 1 133 m² | 2024/04/18 |
| Ours D'en Bas, Saverdun (09700) | PC Locaux | 0D864, 0D866 | 14 430 m² | 1 120 m² | 2022/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES PETITES MERVEILLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES PETITES MERVEILLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES PETITES MERVEILLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.