GAEC DES MONTS JURA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES MONTS JURA
GAEC DES MONTS JURA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevry.
Profil et organisation
GAEC DES MONTS JURA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01170 à CHEVRY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES MONTS JURA
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES MONTS JURA
Activité d’urbanisme de GAEC DES MONTS JURA
GAEC DES MONTS JURA compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2020 - 05/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES MONTS JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES MONTS JURA
2 autorisations sur la période 20/08/2020 - 05/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chevry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES MONTS JURA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Frances, Chevry (01170) | PC Locaux | A701, A918 | 15 115 m² | 1 624 m² | 2022/04/05 |
| 611 Route De La Source Aux Frances, Chevry (01170) | PC Locaux | 0A700, 0A701 | 22 195 m² | 122 m² | 2020/08/20 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES MONTS JURA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES MONTS JURA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES MONTS JURA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.