2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES HAUTS PRES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Housseras.
GAEC DES HAUTS PRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88700 à Housseras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES HAUTS PRES compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2018 - 14/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES HAUTS PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/06/2018 - 14/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Housseras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES HAUTS PRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Pre Quane, Housseras (88700) | PC Locaux | ZB263 | 37 372 m² | 101 m² | 2021/06/14 |
| Lieu-Dit Pre Quane, Housseras (88700) | PC Locaux | ZB263 | 37 372 m² | 93 m² | 2021/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pre Quane, Housseras (88700) | PC Locaux | ZB263 | 37 372 m² | 140 m² | 2018/06/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
