GAEC DES HAUTS MONTS - Permis de construire et DP

Active
812916427 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES HAUTS MONTS

GAEC DES HAUTS MONTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Rousset-Marizy.

Profil et organisation

GAEC DES HAUTS MONTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71300 à MARY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES HAUTS MONTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES HAUTS MONTS

Activité d’urbanisme de GAEC DES HAUTS MONTS

GAEC DES HAUTS MONTS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 09/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES HAUTS MONTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/01/2016 - 09/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES HAUTS MONTS

2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 09/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement au Rousset-Marizy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES HAUTS MONTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2350 Route De Saint Bonnet, Le Rousset-Marizy (71220) PC Locaux E49, E51 5 717 m² 5 m² 2025/07/09
Les Ecluses Terre Des Pins, Mary (71300) PC Locaux B350 4 210 m² 135 m² 2016/01/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES HAUTS MONTS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES HAUTS MONTS

Sources des informations sur GAEC DES HAUTS MONTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES HAUTS MONTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES HAUTS MONTS ?
GAEC DES HAUTS MONTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES HAUTS MONTS ?
Le profil de GAEC DES HAUTS MONTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES HAUTS MONTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES HAUTS MONTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES HAUTS MONTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides