2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DES HAMEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Losne.
GAEC DES HAMEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21170 à Losne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DES HAMEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 04/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES HAMEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/06/2014 - 04/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Losne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES HAMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 78 Rte De Seurre Hameau De Chaugey, Losne (21170) | PC Locaux | AI251 | — | 83 m² | 2014/08/04 |
| Rue De La Borde Martenne Les Bas, Losne (21170) | PC Locaux | ZP53 | — | 1 275 m² | 2014/07/10 |
| Les Bas, Losne (21170) | PC Locaux | ZP53 | — | 270 m² | 2014/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
