GAEC DES HAMEAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DES HAMEAUX
GAEC DES HAMEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Losne.
Profil et organisation
GAEC DES HAMEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21170 à LOSNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES HAMEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1996
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES HAMEAUX
Activité d’urbanisme de GAEC DES HAMEAUX
GAEC DES HAMEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 04/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES HAMEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES HAMEAUX
3 autorisations sur la période 04/06/2014 - 04/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Losne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES HAMEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 78 Rte De Seurre Hameau De Chaugey, Losne (21170) | PC Locaux | AI251 | — | 83 m² | 2014/08/04 |
| Rue De La Borde Martenne Les Bas, Losne (21170) | PC Locaux | ZP53 | — | 1 275 m² | 2014/07/10 |
| Les Bas, Losne (21170) | PC Locaux | ZP53 | — | 270 m² | 2014/06/04 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES HAMEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES HAMEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES HAMEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.