GAEC DES GAULOIS - Permis de construire et DP

Active
338169980 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1986

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES GAULOIS

GAEC DES GAULOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilly-le-Châtel.

Profil et organisation

GAEC DES GAULOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42130 à MARCILLY-LE-CHATEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES GAULOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES GAULOIS

Activité d’urbanisme de GAEC DES GAULOIS

GAEC DES GAULOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2013 - 04/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES GAULOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/07/2013 - 04/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES GAULOIS

2 autorisations sur la période 15/07/2013 - 04/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Marcilly-le-Châtel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES GAULOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
420 Rte De Montverdun Lugnieux, Marcilly-le-Châtel (42130) PC Locaux B1412, B1544 91 870 m² 27 m² 2014/09/04
Lugnieux, Marcilly-le-Châtel (42130) PC Locaux B1410, B531 91 870 m² 1 486 m² 2013/07/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES GAULOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES GAULOIS

Sources des informations sur GAEC DES GAULOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES GAULOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES GAULOIS ?
GAEC DES GAULOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES GAULOIS ?
Le profil de GAEC DES GAULOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES GAULOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES GAULOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES GAULOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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