Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Basse, Cussey-les-Forges (21580) | PD | OB905 | 857 m² | 2026/04/19 |
GAEC DES FORGES - Permis de démolir
Active
314750472
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/01/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DES FORGES
GAEC DES FORGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussey-les-Forges.
Profil et organisation
GAEC DES FORGES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21580 à Cussey-les-Forges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES FORGES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de GAEC DES FORGES
Activité d’urbanisme de GAEC DES FORGES
GAEC DES FORGES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2026 - 19/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES FORGES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/04/2026 - 19/04/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC DES FORGES
1 autorisation sur la période 19/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Cussey-les-Forges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES FORGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES FORGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC BUNTZ
SIREN 389872169
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DU GRAND PRE
SIREN 388479065
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GAEC DE BLESSEY
SIREN 397550096
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
METAIRIE BIDAULT
SIREN 429238231
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DU THOREY
SIREN 442070496
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL DES MUIDS
SIREN 881814644
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur GAEC DES FORGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC DES FORGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES FORGES ?
GAEC DES FORGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES FORGES ?
Le profil de GAEC DES FORGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES FORGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES FORGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES FORGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable