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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cussey-les-Forges (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 7 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cussey-les-Forges occupe la 445e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

7

Permis de construire

4

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

2

Autorisations / 1 000 hab. / an

8,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Cussey-les-Forges

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Cussey-les-Forges. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cussey-les-Forges
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Routoirs, Cussey-les-Forges (21580) PC Logement OB571, OB904 6 200 m² 148 m² 2023/03/26
1 Rue Des Routoirs, Cussey-les-Forges (21580) PC Locaux OB398, OB397 6 200 m² 80 m² 2021/08/16
1 Rue Des Routoirs, Cussey-les-Forges (21580) PC Logement B571, B396 6 200 m² 150 m² 2017/05/11
Pl D Armes, Cussey-les-Forges (21580) PC Locaux B524, B525 Commune De Cussey Les Forges Commune/EPCI 1 216 m² 144 m² 2013/11/15

Permis d'aménager à Cussey-les-Forges

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Cussey-les-Forges. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Cussey-les-Forges
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
1 Place D Armes Jardins Espace Molveau, Cussey-les-Forges (21580) PA AC15, AC14 Commune De Cussey Les Forges Commune/EPCI 2024/05/16

Permis de démolir à Cussey-les-Forges

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Cussey-les-Forges. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Cussey-les-Forges
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
8 Basse, Cussey-les-Forges (21580) PD OB905 Gaec Des Forges Agricole 857 m² 2026/04/19
10 Rue Basse, Cussey-les-Forges (21580) PD OB871 2023/03/09

Les autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges

Les autorisations disponibles pour Cussey-les-Forges donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Cussey-les-Forges (21580)

Commune rurale, Cussey-les-Forges (21580) s'étend sur 23,0 km² et regroupe 143 habitants, pour une densité de 6,0 hab./km². Située en Côte-d'Or (21) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 299 à 472 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Tille et Venelle. Dans le voisinage, Marey-sur-Tille (21120) (18 autorisations) et Chalancey (52160) (13 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cussey-les-Forges, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges

🏗️ La commune de Cussey-les-Forges totalise 7 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 4 permis de construire, 1 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Cussey Les Forges.

L'année la plus active est 2023 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -50,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 0 1 - -
2024 1 -50,0 % 0 1 0 - -
2023 2 +100,0 % 1 0 1 148 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 80 m² -
2017 1 0 % 1 0 0 150 m² 1
2013 1 - 1 0 0 144 m² -

Demandeurs les plus actifs à Cussey-les-Forges

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cussey-les-Forges. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Cussey-les-Forges. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Cussey-les-Forges

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cussey-les-Forges. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cussey-les-Forges

Adresse
1 place d'Armes, 21580 Cussey-les-Forges
Accueil
Lundi : 17h00-18h00 · Jeudi : 11h00-12h00
Téléphone
03 80 75 61 78

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cussey-les-Forges (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Cussey-les-Forges ?
La commune de Cussey-les-Forges (Côte-d'Or) totalise 7 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 4 PC/DP, 1 PA et 2 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Cussey-les-Forges ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges représentent 522 m² de surface de plancher créée et 2 logements autorisés.
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Cussey-les-Forges ?
Le principal demandeur identifié à Cussey-les-Forges est Commune De Cussey Les Forges avec 2 autorisations recensées.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Cussey-les-Forges ?
Entre 2013 et 2024, la commune de Cussey-les-Forges a enregistré en moyenne 8,4 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
5 Quelles communes voisines de Cussey-les-Forges sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Marey-sur-Tille (18 autorisations), Chalancey (13 autorisations) et Grancey-le-Château-Neuvelle (13 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quelle est la source des données de permis à Cussey-les-Forges ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Cussey-les-Forges incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme