GAEC DES FIETRES - Permis de construire et DP

Active
402013460 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/1995

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES FIETRES

GAEC DES FIETRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saône.

Profil et organisation

GAEC DES FIETRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25660 SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES FIETRES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES FIETRES

Activité d’urbanisme de GAEC DES FIETRES

GAEC DES FIETRES compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2015 - 24/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES FIETRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/12/2015 - 24/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES FIETRES

2 autorisations sur la période 08/12/2015 - 24/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES FIETRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Fietre, Saône (25660) PC Locaux ZA873, ZA872 10 091 m² 448 m² 2023/02/24
Cornireux, Saône (25660) PC Locaux ZA10, ZA804 49 753 m² 1 483 m² 2015/12/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES FIETRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES FIETRES

Sources des informations sur GAEC DES FIETRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES FIETRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES FIETRES ?
GAEC DES FIETRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES FIETRES ?
Le profil de GAEC DES FIETRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES FIETRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES FIETRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES FIETRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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