GAEC DES EAUX VIVES - Permis de construire et DP

Active
512349846 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES EAUX VIVES

GAEC DES EAUX VIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Craponne-sur-Arzon.

Profil et organisation

GAEC DES EAUX VIVES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43500 à CRAPONNE-SUR-ARZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES EAUX VIVES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES EAUX VIVES

Activité d’urbanisme de GAEC DES EAUX VIVES

GAEC DES EAUX VIVES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2017 - 04/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES EAUX VIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/05/2017 - 04/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES EAUX VIVES

2 autorisations sur la période 24/05/2017 - 04/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Craponne-sur-Arzon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES EAUX VIVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Bugettes, Saint-Jean-d'Aubrigoux (43500) PC Locaux C1574, C1423 25 067 m² 374 m² 2023/07/04
Courbevaisse, Craponne-sur-Arzon (43500) PC Locaux AY288 52 225 m² 1 346 m² 2017/05/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES EAUX VIVES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES EAUX VIVES

Sources des informations sur GAEC DES EAUX VIVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES EAUX VIVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES EAUX VIVES ?
GAEC DES EAUX VIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES EAUX VIVES ?
Le profil de GAEC DES EAUX VIVES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES EAUX VIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES EAUX VIVES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES EAUX VIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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