GAEC DES DEUX COMMUNES - Permis de construire et DP

Active
434329256 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES DEUX COMMUNES

GAEC DES DEUX COMMUNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pomeys.

Profil et organisation

GAEC DES DEUX COMMUNES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 69590 POMEYS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES DEUX COMMUNES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX COMMUNES

Activité d’urbanisme de GAEC DES DEUX COMMUNES

GAEC DES DEUX COMMUNES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/12/2013 - 03/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES DEUX COMMUNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/12/2013 - 03/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES DEUX COMMUNES

2 autorisations sur la période 24/12/2013 - 03/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pomeys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES DEUX COMMUNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1745 Route De La Mathevonniere, Pomeys (69590) PC Locaux D120 44 620 m² 547 m² 2020/06/03
Ld La Mathevoniere, Pomeys (69590) PC Locaux D120, D119 45 560 m² 197 m² 2013/12/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES DEUX COMMUNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES DEUX COMMUNES

Sources des informations sur GAEC DES DEUX COMMUNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES DEUX COMMUNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES DEUX COMMUNES ?
GAEC DES DEUX COMMUNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES DEUX COMMUNES ?
Le profil de GAEC DES DEUX COMMUNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES DEUX COMMUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES DEUX COMMUNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES DEUX COMMUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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