GAEC DES COURS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DES COURS
GAEC DES COURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domsure.
Profil et organisation
GAEC DES COURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01270 à DOMSURE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES COURS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/1977
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES COURS
Activité d’urbanisme de GAEC DES COURS
GAEC DES COURS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2020 - 29/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES COURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES COURS
2 autorisations sur la période 06/06/2020 - 29/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Domsure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES COURS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 454 Route De Coligny, Domsure (01270) | PC Locaux | ZN139, ZN119 | 55 930 m² | 1 030 m² | 2025/12/29 |
| La Peyrouse, Domsure (01270) | PC Locaux | ZN119, ZN127 | 55 933 m² | 1 m² | 2020/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES COURS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES COURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES COURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.