GAEC DES CERISIERS - Permis de construire et DP

Active
381963503 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1991

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DES CERISIERS

GAEC DES CERISIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étrappe.

Profil et organisation

GAEC DES CERISIERS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25250 à ETRAPPE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES CERISIERS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1991
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES CERISIERS

Activité d’urbanisme de GAEC DES CERISIERS

GAEC DES CERISIERS compte 4 autorisations recensées sur la période 03/09/2014 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES CERISIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/09/2014 - 19/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES CERISIERS

4 autorisations sur la période 03/09/2014 - 19/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Étrappe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES CERISIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Principale Aux Curtils, Étrappe (25250) PC Locaux ZC38 74 980 m² 700 m² 2023/10/19
6 Rue Principale, Étrappe (25250) PC Locaux ZC85, ZC81 3 000 m² 1 200 m² 2019/05/07
6 Rue Principale, Étrappe (25250) PC Locaux ZC1066 10 665 m² 854 m² 2018/10/10
Aux Curtils, Étrappe (25250) PC Locaux ZB85, ZB81 15 730 m² 301 m² 2014/09/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES CERISIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DES CERISIERS

Sources des informations sur GAEC DES CERISIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES CERISIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES CERISIERS ?
GAEC DES CERISIERS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES CERISIERS ?
Le profil de GAEC DES CERISIERS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES CERISIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES CERISIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES CERISIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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