GAEC DES BRILLERES - Permis de construire et DP

Active
422867325 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1999

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DES BRILLERES

GAEC DES BRILLERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avocourt.

Profil et organisation

GAEC DES BRILLERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 55270 à AVOCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BRILLERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BRILLERES

Activité d’urbanisme de GAEC DES BRILLERES

GAEC DES BRILLERES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2019 - 03/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BRILLERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2019 - 03/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BRILLERES

2 autorisations sur la période 23/07/2019 - 03/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Avocourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BRILLERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd N 38 Les Brilleres, Avocourt (55270) PC Locaux ZC43, ZC44 1 852 m² 2024/12/03
R.d. N 38, Avocourt (55270) PC Locaux ZC43, ZC9 74 040 m² 390 m² 2019/07/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BRILLERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DES BRILLERES

Sources des informations sur GAEC DES BRILLERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BRILLERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BRILLERES ?
GAEC DES BRILLERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BRILLERES ?
Le profil de GAEC DES BRILLERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BRILLERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BRILLERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BRILLERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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