GAEC DES BIENS VIVANTS - Permis de construire et DP

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792677908 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 19/04/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DES BIENS VIVANTS

GAEC DES BIENS VIVANTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlecy.

Profil et organisation

GAEC DES BIENS VIVANTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71120 à Champlecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DES BIENS VIVANTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
19/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DES BIENS VIVANTS

Activité d’urbanisme de GAEC DES BIENS VIVANTS

GAEC DES BIENS VIVANTS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2014 - 17/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES BIENS VIVANTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/06/2014 - 17/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DES BIENS VIVANTS

1 autorisation sur la période 17/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Champlecy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES BIENS VIVANTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Vernat, Champlecy (71120) PC Locaux D242, D66 3 417 m² 256 m² 2014/06/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DES BIENS VIVANTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DES BIENS VIVANTS

Sources des informations sur GAEC DES BIENS VIVANTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DES BIENS VIVANTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DES BIENS VIVANTS ?
GAEC DES BIENS VIVANTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DES BIENS VIVANTS ?
Le profil de GAEC DES BIENS VIVANTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DES BIENS VIVANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DES BIENS VIVANTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DES BIENS VIVANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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