2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC DENIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trampot.
GAEC DENIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88350 à Trampot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DENIS compte 3 autorisations recensées sur la période 18/09/2013 - 19/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DENIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/09/2013 - 19/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trampot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DENIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Chem Derriere Audeuil Les Fermes D Audeuil, Trampot (88350) | PC Locaux | ZE49, ZE37 | 26 065 m² | 480 m² | 2023/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Audeuil, Trampot (88350) | PC Locaux | ZE49, ZE48 | 10 154 m² | 144 m² | 2014/07/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Ferme D Auteuil, Trampot (88350) | PC Locaux | ZE37 | 14 844 m² | 249 m² | 2013/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
