GAEC D'EMBREYSSON - Permis de construire et DP

Active
844481515 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 23/11/2018

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC D'EMBREYSSON

GAEC D'EMBREYSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Meysse.

Profil et organisation

GAEC D'EMBREYSSON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 07400 SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC D'EMBREYSSON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
23/11/2018

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC D'EMBREYSSON

Activité d’urbanisme de GAEC D'EMBREYSSON

GAEC D'EMBREYSSON compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2019 - 02/08/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC D'EMBREYSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2019 - 02/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC D'EMBREYSSON

2 autorisations sur la période 25/04/2019 - 02/08/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Meysse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC D'EMBREYSSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lavandiere Lavandiere, Meysse (07400) PC Locaux AE20 5 162 m² 3 m² 2019/08/02
Embreysson, Saint-Martin-sur-Lavezon (07400) PC Locaux OG209 4 500 m² 140 m² 2019/04/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC D'EMBREYSSON

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC D'EMBREYSSON

Sources des informations sur GAEC D'EMBREYSSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC D'EMBREYSSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC D'EMBREYSSON ?
GAEC D'EMBREYSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC D'EMBREYSSON ?
Le profil de GAEC D'EMBREYSSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC D'EMBREYSSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC D'EMBREYSSON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC D'EMBREYSSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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