GAEC DE VERNAY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE VERNAY
GAEC DE VERNAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Reyssouze.
Profil et organisation
GAEC DE VERNAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 01190 REYSSOUZE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE VERNAY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/06/1996
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE VERNAY
Activité d’urbanisme de GAEC DE VERNAY
GAEC DE VERNAY compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 14/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE VERNAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE VERNAY
2 autorisations sur la période 27/05/2013 - 14/01/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Reyssouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE VERNAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Raffiniere, Reyssouze (01190) | DP Locaux | ZM16 | 49 171 m² | 16 m² | 2021/01/14 |
| Vernay Ouest, Reyssouze (01190) | PC Locaux | ZM16, ZM234 | 53 270 m² | 1 276 m² | 2013/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE VERNAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE VERNAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE VERNAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.