GAEC DE TEYSSONNIERE - Permis de construire et DP

Active
539970509 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 05/01/2012

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE TEYSSONNIERE

GAEC DE TEYSSONNIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belmont-sur-Rance.

Profil et organisation

GAEC DE TEYSSONNIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12370 à BELMONT-SUR-RANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE TEYSSONNIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
05/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE TEYSSONNIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE TEYSSONNIERE

GAEC DE TEYSSONNIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/08/2016 - 07/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE TEYSSONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/08/2016 - 07/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE TEYSSONNIERE

3 autorisations sur la période 22/08/2016 - 07/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Belmont-sur-Rance.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE TEYSSONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Viala, Belmont-sur-Rance (12370) DP Locaux J302 2 240 m² 4 m² 2022/06/07
Le Viala, Belmont-sur-Rance (12370) DP Locaux J298, J299 10 060 m² 4 m² 2022/06/07
Teyssonniere, Belmont-sur-Rance (12370) PC Locaux J203 27 700 m² 1 334 m² 2016/08/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE TEYSSONNIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE TEYSSONNIERE

Sources des informations sur GAEC DE TEYSSONNIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE TEYSSONNIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE TEYSSONNIERE ?
GAEC DE TEYSSONNIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE TEYSSONNIERE ?
Le profil de GAEC DE TEYSSONNIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE TEYSSONNIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE TEYSSONNIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE TEYSSONNIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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