GAEC DE MAS DE VERNIERES - Permis de construire et DP

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322639501 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/09/1981

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE MAS DE VERNIERES

GAEC DE MAS DE VERNIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Izaire.

Profil et organisation

GAEC DE MAS DE VERNIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12480 à SAINT-IZAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MAS DE VERNIERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
10/09/1981

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MAS DE VERNIERES

Activité d’urbanisme de GAEC DE MAS DE VERNIERES

GAEC DE MAS DE VERNIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/02/2014 - 07/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MAS DE VERNIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/02/2014 - 07/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MAS DE VERNIERES

3 autorisations sur la période 17/02/2014 - 07/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Izaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MAS DE VERNIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rollendes, Saint-Izaire (12480) PC Locaux 0D513, 0D514 15 090 m² 928 m² 2024/05/07
Rollendes, Saint-Izaire (12480) PC Locaux D530, D513 10 067 m² 680 m² 2016/08/10
Mas De Vernieres, Saint-Izaire (12480) PC Locaux E142 8 927 m² 522 m² 2014/02/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MAS DE VERNIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MAS DE VERNIERES

Sources des informations sur GAEC DE MAS DE VERNIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MAS DE VERNIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MAS DE VERNIERES ?
GAEC DE MAS DE VERNIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MAS DE VERNIERES ?
Le profil de GAEC DE MAS DE VERNIERES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MAS DE VERNIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MAS DE VERNIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MAS DE VERNIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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