GAEC DE MARIN - Permis de construire et DP

Active
529713703 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 28/12/2010

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MARIN

GAEC DE MARIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Croix.

Profil et organisation

GAEC DE MARIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12260 à SAINTE-CROIX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MARIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
28/12/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MARIN

Activité d’urbanisme de GAEC DE MARIN

GAEC DE MARIN compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2020 - 03/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MARIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/09/2020 - 03/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MARIN

2 autorisations sur la période 29/09/2020 - 03/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Croix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MARIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Margues, Sainte-Croix (12260) PC Locaux 0E1175, 0E693 17 654 m² 440 m² 2024/10/03
Bourre Longue, Sainte-Croix (12260) PC Locaux 0E693, 0E1164 6 000 m² 256 m² 2020/09/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MARIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MARIN

Sources des informations sur GAEC DE MARIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MARIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MARIN ?
GAEC DE MARIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MARIN ?
Le profil de GAEC DE MARIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MARIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MARIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MARIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides