GAEC DE MAREILLES - Permis de construire et DP

Active
351386149 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1989

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MAREILLES

GAEC DE MAREILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sous-Parsat.

Profil et organisation

GAEC DE MAREILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23150 à SOUS-PARSAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MAREILLES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MAREILLES

Activité d’urbanisme de GAEC DE MAREILLES

GAEC DE MAREILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2016 - 05/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MAREILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/02/2016 - 05/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MAREILLES

2 autorisations sur la période 04/02/2016 - 05/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sous-Parsat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MAREILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mareilles, Sous-Parsat (23150) PC Locaux AD121 55 628 m² 24 m² 2017/04/05
Mareilles, Sous-Parsat (23150) PC Locaux AD111, AD489 66 900 m² 7 m² 2016/02/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MAREILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE MAREILLES

Sources des informations sur GAEC DE MAREILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MAREILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MAREILLES ?
GAEC DE MAREILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MAREILLES ?
Le profil de GAEC DE MAREILLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MAREILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MAREILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MAREILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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