GAEC DE L'UNION - Permis de construire et DP

Active
394155857 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 29/12/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE L'UNION

GAEC DE L'UNION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montigny-sur-Chiers.

Profil et organisation

GAEC DE L'UNION est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54260 à ALLONDRELLE-LA-MALMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'UNION
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
29/12/1993
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'UNION

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'UNION

GAEC DE L'UNION compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2015 - 22/05/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'UNION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2015 - 22/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'UNION

2 autorisations sur la période 17/09/2015 - 22/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Montigny-sur-Chiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'UNION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Ugny (54870) PC Logement 159 m² 2018/05/22
16 Rue De La Fontaine Fermont, Montigny-sur-Chiers (54870) PC Locaux ZE4, ZE6 106 296 m² 6 947 m² 2015/09/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'UNION

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE L'UNION

Sources des informations sur GAEC DE L'UNION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'UNION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'UNION ?
GAEC DE L'UNION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'UNION ?
Le profil de GAEC DE L'UNION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'UNION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'UNION concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'UNION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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