GAEC DE L'ENVOLEE - Autorisations d'urbanisme
Active
493774277
|
Code 6533
|
Créée le 01/01/2007
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC DE L'ENVOLEE
- SIREN
- 493 774 277
- SIRET siège
- 493 774 277 00013
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.42Z
- Date de création
- 01/01/2007
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 21/05/2014
- Dernière autorisation
- 30/03/2026
Siège social
- Adresse
- 346 ROUTE DE CROIX VERTE
- Commune
- 69590 POMEYS
- Département
- Rhône
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autorisations.
Permis de construire de GAEC DE L'ENVOLEE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Fourchet, Pomeys (69590) | PC Locaux | — | 13 773 m² | 465 m² | 2026/03/30 |
| Le Peritord, Pomeys (69590) | PC Locaux | B482, B479 | 9 358 m² | 193 m² | 2014/05/21 |
Permis d'aménager de GAEC DE L'ENVOLEE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC DE L'ENVOLEE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable