GAEC DE LENSOUSE - Permis de construire et DP

Active
520618299 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2010

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LENSOUSE

GAEC DE LENSOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Broquiès.

Profil et organisation

GAEC DE LENSOUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12480 à BROQUIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LENSOUSE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LENSOUSE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LENSOUSE

GAEC DE LENSOUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/05/2016 - 04/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LENSOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/05/2016 - 04/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LENSOUSE

2 autorisations sur la période 01/05/2016 - 04/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Broquiès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LENSOUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Combets, Broquiès (12480) PC Locaux I92, I93 63 590 m² 99 m² 2021/05/04
Les Combets, Broquiès (12480) PC Locaux I92, I28 60 700 m² 136 m² 2016/05/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LENSOUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LENSOUSE

Sources des informations sur GAEC DE LENSOUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LENSOUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LENSOUSE ?
GAEC DE LENSOUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LENSOUSE ?
Le profil de GAEC DE LENSOUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LENSOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LENSOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LENSOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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