GAEC DE LA TRUCHE - Permis de construire et DP

Active
353657778 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1990

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA TRUCHE

GAEC DE LA TRUCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ban-de-Laveline.

Profil et organisation

GAEC DE LA TRUCHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88520 à BAN-DE-LAVELINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA TRUCHE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA TRUCHE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA TRUCHE

GAEC DE LA TRUCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2014 - 09/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA TRUCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/04/2014 - 09/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA TRUCHE

2 autorisations sur la période 26/04/2014 - 09/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ban-de-Laveline.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA TRUCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Hierottes, Ban-de-Laveline (88520) PC Locaux B750, B763 9 755 m² 189 m² 2019/05/09
Les Hierottes, Ban-de-Laveline (88520) PC Locaux B2718, B814 10 106 m² 883 m² 2014/04/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA TRUCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA TRUCHE

Sources des informations sur GAEC DE LA TRUCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA TRUCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA TRUCHE ?
GAEC DE LA TRUCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA TRUCHE ?
Le profil de GAEC DE LA TRUCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA TRUCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA TRUCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA TRUCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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