GAEC DE LA SIRENE - Permis de construire et DP

Active
329935506 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1984

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA SIRENE

GAEC DE LA SIRENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charcier.

Profil et organisation

GAEC DE LA SIRENE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39130 à CHARCIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA SIRENE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SIRENE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA SIRENE

GAEC DE LA SIRENE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 14/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA SIRENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2014 - 14/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SIRENE

2 autorisations sur la période 01/07/2014 - 14/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Charcier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA SIRENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Rue Sur Champagne, Charcier (39130) PC Locaux ZA100 195 m² 2018/09/14
90 Rue De Champagne, Charcier (39130) PC Locaux ZA100 1 243 m² 2014/07/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA SIRENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA SIRENE

Sources des informations sur GAEC DE LA SIRENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA SIRENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA SIRENE ?
GAEC DE LA SIRENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA SIRENE ?
Le profil de GAEC DE LA SIRENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA SIRENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA SIRENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA SIRENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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