GAEC DE LA ROUZIERE - Permis de construire et DP

Active
521685511 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/04/2010

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA ROUZIERE

GAEC DE LA ROUZIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-des-Cots.

Profil et organisation

GAEC DE LA ROUZIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12460 à SAINT-AMANS-DES-COTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA ROUZIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
02/04/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA ROUZIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA ROUZIERE

GAEC DE LA ROUZIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2019 - 30/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA ROUZIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2019 - 30/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA ROUZIERE

2 autorisations sur la période 10/05/2019 - 30/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-des-Cots.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA ROUZIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Roque La Roque, Saint-Amans-des-Cots (12460) PC Locaux F247, F248 86 315 m² 1 128 m² 2020/01/30
La Roque, Saint-Amans-des-Cots (12460) PC Locaux F247, F248 86 315 m² 203 m² 2019/05/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA ROUZIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA ROUZIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA ROUZIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA ROUZIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA ROUZIERE ?
GAEC DE LA ROUZIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA ROUZIERE ?
Le profil de GAEC DE LA ROUZIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA ROUZIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA ROUZIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA ROUZIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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