GAEC DE LA ROCHE AUX FEES - Permis de construire et DP

Active
414739292 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1997

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

GAEC DE LA ROCHE AUX FEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Concoret.

Profil et organisation

GAEC DE LA ROCHE AUX FEES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56430 CONCORET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA ROCHE AUX FEES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/1997
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

GAEC DE LA ROCHE AUX FEES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/07/2015 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA ROCHE AUX FEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/07/2015 - 10/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

2 autorisations sur la période 23/07/2015 - 10/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Concoret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA ROCHE AUX FEES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Haligan, Concoret (56430) PC Locaux ZL39, ZL47 31 100 m² 1 065 m² 2017/08/10
Haligan, Concoret (56430) PC Locaux ZL103, ZL47 51 940 m² 3 512 m² 2015/07/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

Sources des informations sur GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA ROCHE AUX FEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA ROCHE AUX FEES ?
GAEC DE LA ROCHE AUX FEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA ROCHE AUX FEES ?
Le profil de GAEC DE LA ROCHE AUX FEES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA ROCHE AUX FEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA ROCHE AUX FEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA ROCHE AUX FEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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