GAEC DE LA RHODE BASSE - Permis de construire et DP

Active
538892878 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/11/2011

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA RHODE BASSE

GAEC DE LA RHODE BASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Savignac.

Profil et organisation

GAEC DE LA RHODE BASSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12200 à SAVIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA RHODE BASSE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/11/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RHODE BASSE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RHODE BASSE

GAEC DE LA RHODE BASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2016 - 16/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RHODE BASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2016 - 16/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RHODE BASSE

2 autorisations sur la période 01/07/2016 - 16/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Savignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RHODE BASSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Rode Basse, Savignac (12200) PC Locaux ZM92 27 142 m² 700 m² 2019/07/16
La Rode Basse, Savignac (12200) PC Locaux ZM92 27 142 m² 2 233 m² 2016/07/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RHODE BASSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA RHODE BASSE

Sources des informations sur GAEC DE LA RHODE BASSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA RHODE BASSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA RHODE BASSE ?
GAEC DE LA RHODE BASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA RHODE BASSE ?
Le profil de GAEC DE LA RHODE BASSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA RHODE BASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA RHODE BASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA RHODE BASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides