GAEC DE LA PROVIDENCE - Permis de construire et DP

Active
531212959 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2011

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA PROVIDENCE

GAEC DE LA PROVIDENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évillers.

Profil et organisation

GAEC DE LA PROVIDENCE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à Évillers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA PROVIDENCE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PROVIDENCE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PROVIDENCE

GAEC DE LA PROVIDENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2026 - 16/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PROVIDENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/07/2026 - 16/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PROVIDENCE

1 autorisation sur la période 16/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Évillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PROVIDENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Combettes De Vin, Évillers (25520) PC Locaux ZL11 21 030 m² 83 m² 2026/07/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PROVIDENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA PROVIDENCE

Sources des informations sur GAEC DE LA PROVIDENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA PROVIDENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA PROVIDENCE ?
GAEC DE LA PROVIDENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA PROVIDENCE ?
Le profil de GAEC DE LA PROVIDENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA PROVIDENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA PROVIDENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA PROVIDENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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