GAEC DE LA NOVE - Permis de construire et DP

Active
409097300 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 25/12/1977

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC DE LA NOVE

GAEC DE LA NOVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fauconcourt.

Profil et organisation

GAEC DE LA NOVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88700 à FAUCONCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA NOVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
25/12/1977
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA NOVE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA NOVE

GAEC DE LA NOVE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/07/2017 - 01/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA NOVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/07/2017 - 01/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA NOVE

4 autorisations sur la période 20/07/2017 - 01/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Fauconcourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA NOVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Du Chateau Le Grand Cey, Fauconcourt (88700) PC Locaux ZH60, ZH61 108 650 m² 204 m² 2022/12/01
Le Grand Cey, Fauconcourt (88700) PC Locaux ZH57, ZH56 151 642 m² 495 m² 2020/04/16
La Quemine Ouest, Fauconcourt (88700) PC Locaux ZB154, ZB52 18 274 m² 245 m² 2017/07/24
Adresse Non Renseignée, Fauconcourt (88700) PC Locaux ZH57, ZH56 151 642 m² 1 205 m² 2017/07/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA NOVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA NOVE

Sources des informations sur GAEC DE LA NOVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA NOVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA NOVE ?
GAEC DE LA NOVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA NOVE ?
Le profil de GAEC DE LA NOVE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA NOVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA NOVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA NOVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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