2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE LA GRIVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cailloux-sur-Fontaines.
GAEC DE LA GRIVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69270 à Cailloux-sur-Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA GRIVE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 27/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GRIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/06/2013 - 27/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cailloux-sur-Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GRIVE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Grillon Lieudit Les Mines, Cailloux-sur-Fontaines (69270) | PC Locaux | ZI121, ZI163 | 39 092 m² | 440 m² | 2020/01/27 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Alluets, Cailloux-sur-Fontaines (69270) | PC Locaux | ZK39, ZK190 | 16 909 m² | 8 611 m² | 2013/06/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
