GAEC DE LA GRIVE - Permis de construire et DP

Active
323376558 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/12/1981

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC DE LA GRIVE

GAEC DE LA GRIVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cailloux-sur-Fontaines.

Profil et organisation

GAEC DE LA GRIVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69270 à CAILLOUX-SUR-FONTAINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA GRIVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
14/12/1981
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRIVE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GRIVE

GAEC DE LA GRIVE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 27/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GRIVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/06/2013 - 27/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRIVE

2 autorisations sur la période 27/06/2013 - 27/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cailloux-sur-Fontaines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GRIVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Du Grillon Lieudit Les Mines, Cailloux-sur-Fontaines (69270) PC Locaux ZI121, ZI163 39 092 m² 440 m² 2020/01/27
Les Alluets, Cailloux-sur-Fontaines (69270) PC Locaux ZK39, ZK190 16 909 m² 8 611 m² 2013/06/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GRIVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GRIVE

Sources des informations sur GAEC DE LA GRIVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GRIVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GRIVE ?
GAEC DE LA GRIVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GRIVE ?
Le profil de GAEC DE LA GRIVE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GRIVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GRIVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GRIVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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