DOMAINE DE SOLEMY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de DOMAINE DE SOLEMY
DOMAINE DE SOLEMY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bully.
Profil et organisation
DOMAINE DE SOLEMY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69210 à BULLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE SOLEMY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/05/2002
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE SOLEMY
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE SOLEMY
DOMAINE DE SOLEMY compte 5 autorisations recensées sur la période 01/06/2013 - 22/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE SOLEMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE SOLEMY
5 autorisations sur la période 01/06/2013 - 22/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Bully.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE SOLEMY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Marion, Saint-Pierre-la-Palud (69210) | PC Logement | AD866, AD872 | 2 145 m² | 174 m² | 2025/01/22 |
| Chemin De Varennes, Bully (69210) | PC Logement | 0B1222, 0B406 | 23 304 m² | 42 m² | 2023/01/26 |
| Chemi De Varennes, Bully (69210) | PC Locaux | 0B405, 0B406 | 23 304 m² | 116 m² | 2018/09/15 |
| Ld Rhules, Savigny (69210) | PC Locaux | F4 | 8 390 m² | 165 m² | 2014/03/04 |
| Chem De Varennes, Bully (69210) | PC Locaux | B405, B406 | 23 304 m² | 65 m² | 2013/06/01 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE SOLEMY
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE SOLEMY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE SOLEMY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.