2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
DOMAINE DE SOLEMY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bully.
DOMAINE DE SOLEMY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 69210 à Bully.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE SOLEMY compte 5 autorisations recensées sur la période 01/06/2013 - 22/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE SOLEMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 01/06/2013 - 22/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Bully.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE SOLEMY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Marion, Saint-Pierre-la-Palud (69210) | PC Logement | AD866, AD872 | 2 145 m² | 174 m² | 2025/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Varennes, Bully (69210) | PC Logement | 0B1222, 0B406 | 23 304 m² | 42 m² | 2023/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De Varennes, Bully (69210) | PC Locaux | 0B405, 0B406 | 23 304 m² | 116 m² | 2018/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Rhules, Savigny (69210) | PC Locaux | F4 | 8 390 m² | 165 m² | 2014/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Varennes, Bully (69210) | PC Locaux | B405, B406 | 23 304 m² | 65 m² | 2013/06/01 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
