GAEC DE LA FRACHETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GAEC DE LA FRACHETTE
GAEC DE LA FRACHETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Régis-du-Coin.
Profil et organisation
GAEC DE LA FRACHETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42660 à SAINT-REGIS-DU-COIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA FRACHETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2005
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FRACHETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FRACHETTE
GAEC DE LA FRACHETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 14/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FRACHETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA FRACHETTE
4 autorisations sur la période 09/07/2013 - 14/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Régis-du-Coin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FRACHETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Selle, Saint-Régis-du-Coin (42660) | PC Locaux | 0B1037 | 12 686 m² | 277 m² | 2023/10/14 |
| La Frachette, Saint-Régis-du-Coin (42660) | PC Locaux | 0B333, 0B344 | 74 096 m² | 646 m² | 2021/07/01 |
| Le Bouchat, Saint-Genest-Malifaux (42660) | PC Locaux | BP129 | 46 570 m² | 1 714 m² | 2014/07/10 |
| La Frachette, Saint-Régis-du-Coin (42660) | PC Locaux | B1037 | 12 686 m² | 399 m² | 2013/07/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FRACHETTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA FRACHETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA FRACHETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.