GAEC DE LA CROUZETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA CROUZETTE
GAEC DE LA CROUZETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bas Ségala.
Profil et organisation
GAEC DE LA CROUZETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12200 au Bas Ségala.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA CROUZETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/01/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CROUZETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CROUZETTE
GAEC DE LA CROUZETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 30/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CROUZETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CROUZETTE
2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 30/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Bas Ségala.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CROUZETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Crouzette, Le Bas Ségala (12200) | PC Locaux | C1303, C1300 | 3 132 m² | 180 m² | 2018/04/30 |
| La Crouzette, Le Bas Ségala (12200) | PC Locaux | C1301 | 3 647 m² | 326 m² | 2013/05/14 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CROUZETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA CROUZETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA CROUZETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.