GAEC DE LA CORBELINE - Permis de construire et DP

Active
384101317 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CORBELINE

GAEC DE LA CORBELINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jussarupt.

Profil et organisation

GAEC DE LA CORBELINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88640 JUSSARUPT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CORBELINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CORBELINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CORBELINE

GAEC DE LA CORBELINE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 08/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CORBELINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2013 - 08/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CORBELINE

2 autorisations sur la période 29/03/2013 - 08/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Jussarupt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CORBELINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A La Sausotte, Jussarupt (88640) PC Locaux B69, B70 28 050 m² 1 476 m² 2020/06/08
Ld Champs D Armenil, Jussarupt (88640) PC Locaux B88, B87 23 069 m² 2 819 m² 2013/03/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CORBELINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CORBELINE

Sources des informations sur GAEC DE LA CORBELINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CORBELINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CORBELINE ?
GAEC DE LA CORBELINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CORBELINE ?
Le profil de GAEC DE LA CORBELINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CORBELINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CORBELINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CORBELINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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