GAEC DE LA COMBE DE SONGESON - Permis de construire et DP

Active
411337843 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/08/1974

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

GAEC DE LA COMBE DE SONGESON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Songeson.

Profil et organisation

GAEC DE LA COMBE DE SONGESON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 39130 à SONGESON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA COMBE DE SONGESON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
20/08/1974
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

GAEC DE LA COMBE DE SONGESON compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2024 - 24/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA COMBE DE SONGESON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2024 - 24/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

2 autorisations sur la période 13/08/2024 - 24/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Songeson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA COMBE DE SONGESON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route Des Cascades, Songeson (39130) PC Locaux ZA56, ZA52 168 280 m² 63 m² 2026/04/24
1 Route Des Cascades, Songeson (39130) PC Locaux ZA20, ZA51 15 993 m² 33 m² 2024/08/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

Sources des informations sur GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA COMBE DE SONGESON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA COMBE DE SONGESON ?
GAEC DE LA COMBE DE SONGESON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA COMBE DE SONGESON ?
Le profil de GAEC DE LA COMBE DE SONGESON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA COMBE DE SONGESON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA COMBE DE SONGESON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA COMBE DE SONGESON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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