GAEC DE LA CHARMEE - Permis de construire et DP

Active
319938817 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 04/09/1980

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CHARMEE

GAEC DE LA CHARMEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Attignéville.

Profil et organisation

GAEC DE LA CHARMEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88300 à ATTIGNEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CHARMEE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
04/09/1980
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHARMEE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CHARMEE

GAEC DE LA CHARMEE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 07/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CHARMEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/07/2014 - 07/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHARMEE

2 autorisations sur la période 17/07/2014 - 07/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Attignéville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CHARMEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur Cheneviere, Attignéville (88300) PC Locaux ZI10 18 392 m² 602 m² 2018/09/07
Sur Cheneviere, Attignéville (88300) PC Locaux ZI10 18 392 m² 234 m² 2014/07/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CHARMEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CHARMEE

Sources des informations sur GAEC DE LA CHARMEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CHARMEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CHARMEE ?
GAEC DE LA CHARMEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CHARMEE ?
Le profil de GAEC DE LA CHARMEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CHARMEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CHARMEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CHARMEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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