GAEC DE LA CHAPELLE - Permis de construire et DP

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316523406 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1979

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CHAPELLE

GAEC DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Velosnes.

Profil et organisation

GAEC DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 55600 VILLECLOYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CHAPELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHAPELLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CHAPELLE

GAEC DE LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/11/2016 - 26/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/11/2016 - 26/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CHAPELLE

2 autorisations sur la période 29/11/2016 - 26/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Velosnes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Douaire, Villécloye (55600) PC Locaux ZK23, ZK22 144 105 m² 1 735 m² 2020/06/26
Adresse Non Renseignée, Velosnes (55600) PC Locaux 40 m² 2016/11/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CHAPELLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CHAPELLE

Sources des informations sur GAEC DE LA CHAPELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CHAPELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CHAPELLE ?
GAEC DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CHAPELLE ?
Le profil de GAEC DE LA CHAPELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CHAPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CHAPELLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CHAPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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