GAEC DE LA CAZELLE - Permis de construire et DP

Active
790528889 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/01/2013

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CAZELLE

GAEC DE LA CAZELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-et-Saint-Paul.

Profil et organisation

GAEC DE LA CAZELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12250 à SAINT-JEAN-ET-SAINT-PAUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CAZELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
07/01/2013
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CAZELLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CAZELLE

GAEC DE LA CAZELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2018 - 26/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CAZELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2018 - 26/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CAZELLE

2 autorisations sur la période 23/01/2018 - 26/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-et-Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CAZELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Caussanuejouls, Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250) PC Locaux F429, F390 220 856 m² 555 m² 2021/07/26
Caussanuejouls, Saint-Jean-et-Saint-Paul (12250) PC Locaux F389 211 094 m² 96 m² 2018/01/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CAZELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CAZELLE

Sources des informations sur GAEC DE LA CAZELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CAZELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CAZELLE ?
GAEC DE LA CAZELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CAZELLE ?
Le profil de GAEC DE LA CAZELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CAZELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CAZELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CAZELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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