GAEC DE LA CARTE - Permis de construire et DP

Active
353465099 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CARTE

GAEC DE LA CARTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chambéria.

Profil et organisation

GAEC DE LA CARTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39270 CHAMBERIA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CARTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CARTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CARTE

GAEC DE LA CARTE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2019 - 30/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CARTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/10/2019 - 30/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CARTE

2 autorisations sur la période 16/10/2019 - 30/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Chambéria.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CARTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hameau De Ugna, Valzin en Petite Montagne (39240) PC Locaux ZB4 2 760 m² 160 m² 2024/08/30
10 Rue Des Carts, Chambéria (39270) PC Locaux ZL39 19 829 m² 78 m² 2019/10/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CARTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CARTE

Sources des informations sur GAEC DE LA CARTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CARTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CARTE ?
GAEC DE LA CARTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CARTE ?
Le profil de GAEC DE LA CARTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CARTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CARTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CARTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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