GAEC DE LA BROUTE - Permis de construire et DP

Active
508845492 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/10/2008

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BROUTE

GAEC DE LA BROUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vézins-de-Lévézou.

Profil et organisation

GAEC DE LA BROUTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12780 à VEZINS-DE-LEVEZOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BROUTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
20/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BROUTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BROUTE

GAEC DE LA BROUTE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2014 - 15/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BROUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2014 - 15/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BROUTE

2 autorisations sur la période 03/04/2014 - 15/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Vézins-de-Lévézou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BROUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Claux, Vézins-de-Lévézou (12780) PC Locaux BI16, BI15 78 915 m² 2 226 m² 2018/02/15
Champ Long, Vézins-de-Lévézou (12780) PC Locaux BE99 93 345 m² 408 m² 2014/04/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BROUTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BROUTE

Sources des informations sur GAEC DE LA BROUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BROUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BROUTE ?
GAEC DE LA BROUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BROUTE ?
Le profil de GAEC DE LA BROUTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BROUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BROUTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BROUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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