GAEC DE LA BREVENNE - Permis de construire et DP

Active
410261077 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1996

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BREVENNE

GAEC DE LA BREVENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meys.

Profil et organisation

GAEC DE LA BREVENNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42140 à VIRICELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BREVENNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/12/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BREVENNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BREVENNE

GAEC DE LA BREVENNE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/11/2015 - 23/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BREVENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/11/2015 - 23/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BREVENNE

2 autorisations sur la période 19/11/2015 - 23/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Meys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BREVENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fil, Meys (69610) PC Locaux D383, D159 18 095 m² 2 309 m² 2017/02/23
Le Fil, Meys (69610) PC Locaux D383 8 789 m² 87 m² 2015/11/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BREVENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BREVENNE

Sources des informations sur GAEC DE LA BREVENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BREVENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BREVENNE ?
GAEC DE LA BREVENNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BREVENNE ?
Le profil de GAEC DE LA BREVENNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BREVENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BREVENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BREVENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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